Nous offrons des conseils juridiques, économiques et fiscaux dans les domaines de l’audiovisuel, de la création et de la culture dans une perspective multidisciplinaire en fonction des besoins des personnes physiques et/ou morales concernées. Nous accompagnons les artistes, les promoteurs et les producteurs dans leurs projets, en les aidant à les réaliser et en protégeant leurs droits et intérêts.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
- Conseils spécialisés sur les droits d’auteur et droits connexes, ainsi que sur la protection des actifs incorporels liés à l’identité de l’entreprise et/ou personnelle ou du produit. Nous avons également une grande expérience dans l’accompagnement et le conseil des auteurs, des artistes-interprètes et des exécutants.
- Protection : Enregistrement d’œuvres littéraires, artistiques et audiovisuelles par des moyens conventionnels et non conventionnels ; Enregistrement de marques ; Contenus
- Exploitation : Contrats de transfert d’actifs de propriété intellectuelle et industrielle (rédaction et négociation de cessions de droits, licences, synchronisations). Contrats de production, de coproduction, de distribution et de collaboration entrepreneuriale. Accords de joint-venture. Contrats d’exploitation, de distribution, d’édition, de projection, de publicité, de placement de produit, de merchandising, etc.
- Défense : Procédures contentieuses relatives à la défense des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Procédures administratives d’opposition ou de récupération de signes distinctifs et/ou de noms de domaine.
- Conseils fiscaux spécialisés pour les artistes, les producteurs de films et d’œuvres audiovisuelles, les groupes de communication et les distributeurs.
- Formules d’optimisation fiscale.
- Déduction pour les investissements dans les productions cinématographiques et les séries audiovisuelles. Participation à des productions cinématographiques et à des séries audiovisuelles. Figure du prêteur.
- Groupements d’intérêt économique.
- Présentation de déclarations fiscales.
- Opérations de restructuration.
- Fiscalité internationale.
- Salaires et contrats de travail.
- Formalités de la Sécurité Sociale.
- Conseil spécialisé récurrent en matière de travail.
- Élaboration de plans d’affaires et de projections financières.
- Constitution de sociétés et de groupements d’intérêt économique.
- Tenue de la comptabilité, résolution de questions comptables.
- Liquidation d’actes et de documents publics et privés.
