Les groupes d’entreprises ont toujours offert la possibilité aux compagnies commerciales d’adopter une structure plus efficace, de diversifier leurs activités, d’épargner des coûts et, bref, d’agir dans le marché de la manière la plus efficace et rentable. Cependant, la création et le fonctionnement d’un groupe d’entreprises comporte une série de complexes procédures qui exigent une attention spéciale. Une bonne connaissance des particularités de ce domaine vous permettra également de profiter de tous les avantages fiscaux observés au sein de la réglementation.
Dans ce domaine, ARPA Abogados Consultores pourra vous aider aussi bien dans la planification et structuration du Groupe de Sociétés comme dans l’analyse et l’étude des améliorations à effectuer à l’intérieur de ce dernier, de manière à vous offrir un groupe d’entreprises correctement organisé et structuré de la manière la plus avantageuse.
À cet effet, nos professionnels peuvent vous fournir dans ce domaine les services suivants :
- Planification et création de groupes d’entreprises.
- Étude et structure des différents organes administratifs.
- Constitution et maintien d’entreprises patrimoniales.
- Consolidation comptable.
- Consolidation fiscale.
- Élaboration de prêts, crédits, cash-pooling et contrats entre groupes.
- Assistance en matière de relations transfrontalières.
En outre, l’instauration ou l’organisation du Groupe d’Entreprises est accompagnée d’une analyse préalable des répercussions fiscales et comptables qui pourraient se révéler comme conséquence de la possible application du Régime Fiscal Consolidé pour les Groupes d’Entreprises.
Toujours dans la poursuite du moindre impact fiscal possible dans les activités des Grandes Entreprises, tous les mécanismes qui permettent d’atteindre cet objectif doivent être analysés. Dans ce contexte, il est important de considérer l’application du Régime Fiscal Spécial des Groupes d’Entreprises, par le biais des actions suivantes :
- Évaluation préalable de l’effectivité du Régime de Consolidation d’un Groupe, particulièrement en fonction de sa prévision de résultats : Élaboration des simulations correspondantes.
- Assistance dans l’accomplissement de toutes les formalités, juridiques et fiscales, nécessaires à l’application effective du Régime Spécial (accords de l’Assemblée Générale, Communications au Bureau de Finances des Communautés Autonomes et aux Finances Publiques A.E.A.T.).
- Calcul de l’Impôt sur les Sociétés Consolidé et assistance dans le registre comptable de celui-ci.
